Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

Dispositif « 100 % Santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1078G posée par M. Guillaume Arnell

Situation de l'hôpital de Saint-Martin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0892G posée par Mme Monique Lubin

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2019
Pertinence
Question n° 0896G posée par M. Martin Lévrier

réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2019
Pertinence
Question n° 0804G posée par Mme Sonia de La Provôté

Protection des données de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0776G posée par M. Alain Milon

Déficit des comptes sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0671G posée par M. Pascal Savoldelli

Déclarations relatives aux aides sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0672G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Contreparties aux aides sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2019
Pertinence