Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1200G posée par Mme Maryse Carrère

Plan hôpital 2020

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1167G posée par M. René Danesi

Études de médecine : numerus clausus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

Dispositif « 100 % Santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1105G posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1078G posée par M. Guillaume Arnell

Situation de l'hôpital de Saint-Martin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1062G posée par M. Alain Chatillon

Produits de santé d'origine naturelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1039G posée par M. Guillaume Gontard

Limites des annonces du Gouvernement sur l'hôpital public face à la crise sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1015G posée par Mme Évelyne Perrot

Inégal remboursement entre infirmiers et pharmaciens de l'acte de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence