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Questions avec et sans réponses

34 questions

1. Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer

   Avenir de la filière cidricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 15775 posée par Mme Agnès Canayer

   Effet des néonicotinoïdes sur la population des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer

   Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 16743 posée par Mme Agnès Canayer

   Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux pour 2016-2021 du bassin de la Seine

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer

   Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 16745 posée par Mme Agnès Canayer

   Plan de gestion des risques d'inondation 2016-2021 du bassin Seine-Normandie

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 17457 posée par Mme Agnès Canayer

   Impact de la transposition de la directive 2014/24/UE sur le concours d'architecture

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   30/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer

   Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 20918 posée par Mme Agnès Canayer

    Difficultés de traitement des surfaces non agricoles dans le cadre des déclarations PAC 2015

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    31/03/2016

    Pertinence