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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0693S posée par M. Daniel Gueret

   Réduction de la part des projets autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 0886S posée par M. Michel Raison

   Transfert aux départements des routes nationales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   18/07/2019

   Pertinence

4. Question n° 0877S posée par Mme Martine Berthet

   Conséquences de la suppression des trains de nuit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/07/2019

   Pertinence

5. Question n° 0862S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/07/2019

   Pertinence

6. Question n° 0726S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Équipement des motrices de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/04/2019

   Pertinence

7. Question n° 0640S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Dessertes en trains à grande vitesse du bassin minier

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 0647S posée par M. Bernard Buis

   Impossibilité d'effectuer des trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/02/2019

   Pertinence

9. Question n° 0653S posée par M. Fabien Gay

   Travaux et investissements dans les transports en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 0634S posée par M. Jean-François Longeot

    Suppression d'un aller-retour Paris-Lausanne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    14/02/2019

    Pertinence