Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0009S posée par M. Daniel Hoeffel

    Mesures de protection en faveur des facteurs d'orgue

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0021S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Financement de l'archéologie préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0073S posée par M. André Égu

    Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0089S posée par M. René Marquès

    Fouilles archéologiques dans l'emprise de la nouvelle liaison Perpignan-Canet

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0105S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France Presse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0109S posée par M. Ivan Renar

    Situation fiscale des structures culturelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0192S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Droit de prêt à la charge des bibliothèques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0206S posée par M. Jean Clouet

    Restauration du château de Vincennes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

    Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte