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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 14865 posée par M. Roland Courteau
Reproduction menacée des espèces dans les eaux des rivières et des estuaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0519G posée par Mme Colette Mélot
Qualité de l'air dans les écoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0778S posée par M. Yves Détraigne
Utilisation d'emballages réutilisables pour les eaux, boissons sans alcool et bières dans les cafés hôtels restaurants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0689S posée par M. Bernard Piras
Nécessaire modulation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence