Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
-
Question n° 01632 posée par Mme Christine Herzog
Règles de financements des regroupements pédagogiques intercommunaux dispersés et concentrés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02455 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02470 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 02827 posée par Mme Christine Herzog
Coûts des débours pour accueillir des élèves qui partent en dérogation scolaire dans une autre commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03582 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03586 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03731 posée par Mme Christine Herzog
Commune franco-allemande de la Moselle privée de réseau d'éducation prioritaire en raison de l'arrivée résidentielle massive de citoyens allemands
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04430 posée par Mme Christine Herzog
Coûts des débours pour accueillir des élèves qui partent en dérogation scolaire dans une autre commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04433 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence