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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

   Retraites des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/03/2020

   Pertinence

2. Question n° 1531S posée par Mme Christine Herzog

   Situation des travailleurs frontaliers de la Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   18/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 1688G posée par Mme Christine Herzog

   Fermeture brutale des frontières entre la Moselle et l'Allemagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   04/03/2021

   Pertinence

4. Question n° 2016S posée par Mme Christine Herzog

   Anciens logements ouvriers sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 0125S posée par Mme Christine Herzog

   Dépenses non éligibles au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   01/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 0256S posée par Mme Christine Herzog

   Avenir des communes après le rapport de la Cour des comptes du 26 octobre 2022

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   17/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 0408S posée par Mme Christine Herzog

   Fermetures d'écoles et incidences financières sur les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0465S posée par Mme Christine Herzog

   Guichet unique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0651S posée par Mme Christine Herzog

   Financements de remplacement pour les communes après l'abrogation de la taxe pluviale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0507G posée par Mme Christine Herzog

    Suppression de lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    29/06/2023

    Pertinence