Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 1136S posée par Mme Christine Herzog

   Revendications légitimes des sapeurs-pompiers pour l'été 2024

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1091S posée par Mme Christine Herzog

   Maintien des lignes TGV déficitaires de la SNCF

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1038S posée par Mme Christine Herzog

   Frais des associations patriotiques de bénévoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0829S posée par Mme Christine Herzog

   Rassemblement des gens du voyages dans le département de la Moselle du 3 au 10 septembre 2023

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog

   Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 0651S posée par Mme Christine Herzog

   Financements de remplacement pour les communes après l'abrogation de la taxe pluviale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0597S posée par Mme Christine Herzog

   Coût de production de l'électricité en France déconnecté de la réalité

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0524S posée par M. Édouard Courtial

   Violences à l'encontre des élus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   23/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0465S posée par Mme Christine Herzog

   Guichet unique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0408S posée par Mme Christine Herzog

    Fermetures d'écoles et incidences financières sur les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    02/02/2023

    Pertinence