Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

    École maternelle obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de postes de remplaçants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot

    Place des élèves handicapés à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21835 posée par Mme Colette Mélot

    Numérique à l'école à la rentrée de 2016

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20971 posée par Mme Colette Mélot

    Nouvelles activités périscolaires et apprentissages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20972 posée par Mme Colette Mélot

    Classes bilangues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21056 posée par Mme Colette Mélot

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot

    Réforme de la carte de l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

    Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible