Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot

    Cumul emploi-retraite : réglementation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00353 posée par Mme Colette Mélot

    Cumul emploi retraite : réglementation

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

    Démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

    Réforme de l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15063 posée par Mme Colette Mélot

    Pratique du bizutage au sein d'établissements d'enseignement secondaire et supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot

    Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02671 posée par Mme Colette Mélot

    Adhésion facultative aux ordres paramédicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03173 posée par Mme Colette Mélot

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09930 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation applicable aux jouets susceptibles de contenir des substances chimiques dangereuses

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible