Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06261 posée par Mme Colette Mélot

Scolarisation des enfants en hébergement d'urgence

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

13/04/2023
Pertinence
Question n° 25840 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de professeurs de mathématiques

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

Soutien au monde associatif

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11827 posée par Mme Colette Mélot

Inégalités numériques en matière d'éducation

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 06291 posée par Mme Colette Mélot

Apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de postes de remplaçants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence