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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 20578 posée par Mme Dominique Voynet
Risque d'homologation précipitée du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet
Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras
Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0636S posée par M. René Marquès
Danger de la chasse au sanglier dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu
Déneigement des routes par les agriculteurs
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15886 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité sanitaire : promotion des moyens non médicamentaux ou biologiques d'amélioration sanitaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0321S posée par M. Roland Courteau
Aides aux agriculteurs sinistrés du Midi
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0177S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Projet de loi sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine et animale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. René-Pierre Signé
Mission des SAFER
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence