Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu

Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/05/2001
Pertinence
Question n° 1088S posée par M. Pierre Hérisson

Service public de l'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/05/2001
Pertinence
Question n° 1080S posée par M. Paul Blanc

Fiscalité applicable aux usagers de canaux d'irrigation

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/05/2001
Pertinence
Question n° 1075S posée par M. Marcel Lesbros

Politique de surveillance de l'activité sismique dans le Sud-Est de la France

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/05/2001
Pertinence
Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

Aides à l'acquisition de véhicules propres

Réponse du ministère : Droits des femmes

22/12/2000
Pertinence
Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

Changements climatiques et sommet de La Haye

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0299G posée par M. Bernard Fournier

Modalités de la visite de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement au salon de l'agriculture

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0742S posée par M. Jean Bizet

Conséquences de l'application de la taxe générale sur les activités polluantes aux produits phytosanitaires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/03/2000
Pertinence
Question n° 0740S posée par M. Roger Besse

Suppression de services publics

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/03/2000
Pertinence