Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0511G posée par M. Jean Boyer

Rapport de l'inspection générale des finances sur l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

Changements climatiques et sommet de La Haye

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0299G posée par M. Bernard Fournier

Modalités de la visite de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement au salon de l'agriculture

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0274G posée par M. Philippe Darniche

Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0220G posée par M. Paul Raoult

Deuxième enveloppe des contrats de plan

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0207G posée par M. Jean Boyer

Contrats de plan

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Philippe Nachbar

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/06/1999
Pertinence
Question n° 0189G posée par M. Philippe François

Proposition de loi sénatoriale sur la chasse

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

25/06/1999
Pertinence
Question n° 0173G posée par M. Jean-François Le Grand

Primes d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/06/1999
Pertinence