Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 20578 posée par Mme Dominique Voynet

    Risque d'homologation précipitée du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

    Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0636S posée par M. René Marquès

    Danger de la chasse au sanglier dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu

    Déneigement des routes par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

    Financement de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15886 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité sanitaire : promotion des moyens non médicamentaux ou biologiques d'amélioration sanitaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0321S posée par M. Roland Courteau

    Aides aux agriculteurs sinistrés du Midi

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0177S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Projet de loi sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine et animale

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0166S posée par M. René-Pierre Signé

    Mission des SAFER

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible