Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

   Industrie nucléaire

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   24/06/2011

   Pertinence

2. Question n° 0420G posée par Mme Dominique Voynet

   Emprisonnement des binationaux à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   18/12/2009

   Pertinence

3. Question n° 0357G posée par Mme Dominique Voynet

   Iran

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   17/07/2009

   Pertinence

4. Question n° 0036G posée par Mme Dominique Voynet

   Grenelle de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   16/11/2007

   Pertinence

5. Question n° 0764G posée par Mme Dominique Voynet

   Expulsions

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/12/2006

   Pertinence

6. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

   Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 0510G posée par M. Jean Faure

   Radioactivité dans le Vercors

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   01/06/2001

   Pertinence

8. Question n° 0511G posée par M. Jean Boyer

   Rapport de l'inspection générale des finances sur l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   01/06/2001

   Pertinence

9. Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

   Changements climatiques et sommet de La Haye

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   10/11/2000

   Pertinence

10. Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

    Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    26/05/2000

    Pertinence