Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 21310 posée par Mme Dominique Voynet

   Démantèlement du porte-avions le Clemenceau

   Réponse du Ministère de la défense

   19/01/2006

   Pertinence

2. Question n° 0739S posée par Mme Dominique Voynet

   Taux de TVA applicable à la collecte et au traitement des déchets

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   14/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0683S posée par M. Guy Vissac

   Coût du recyclage des déchets pour les communes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/12/1999

   Pertinence

4. Question n° 0603S posée par M. Serge Lepeltier

   Mise en place d'une filière de recyclage des pneus usagés

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   14/10/1999

   Pertinence

5. Question n° 0555S posée par M. Alain Vasselle

   Gestion des déchets

   Réponse du ministère : Tourisme

   27/05/1999

   Pertinence

6. Question n° 0522S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Réforme du système d'aides de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Logement

   28/04/1999

   Pertinence

7. Question n° 0453S posée par M. Serge Lepeltier

   Politique des déchets et valorisation biologique

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   11/02/1999

   Pertinence

8. Question n° 0013G posée par M. Pierre Mauroy

   Traitement des déchets urbains

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   29/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 0014G posée par M. Pierre Hérisson

   Coût de gestion des déchets d'emballage

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   29/05/1998

   Pertinence

10. Question n° 0268S posée par M. Christian Demuynck

    Avenir de la société Eco-Emballages

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    08/05/1998

    Pertinence