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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

   Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   21/09/2006

   Pertinence

2. Question n° 23593 posée par Mme Dominique Voynet

   Pollution potentielle du site du parc de la Poudrerie à Sevran

   Réponse du Ministère de la défense

   15/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 20950 posée par Mme Dominique Voynet

   Situation du site du fort d'Aubervilliers

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   22/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

   Aides à l'acquisition de véhicules propres

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   22/12/2000

   Pertinence

5. Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

   Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   26/05/2000

   Pertinence

6. Question n° 0274G posée par M. Philippe Darniche

   Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/02/2000

   Pertinence

7. Question n° 0598S posée par M. Gérard Delfau

   Pollution atmosphérique causée par les automobiles

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   08/10/1999

   Pertinence

8. Question n° 0011G posée par M. Pierre Hérisson

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   16/10/1998

   Pertinence

9. Question n° 0303S posée par M. Jean Bizet

   Taux de dioxine et santé publique

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   24/06/1998

   Pertinence

10. Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

    Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    15/05/1998

    Pertinence