Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

Arrêt du surgénérateur Superphénix

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0014S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Maintien des services publics dans les zones en voie de désertification

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0019S posée par M. Marcel Vidal

Gestion des déchets ménagers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0040S posée par M. Jean-Claude Carle

Installation d'une ligne à très haute tension au nord d'Annecy

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/09/1997
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. François Autain

Avenir de l'aéroport de Nantes

Réponse du ministère : Tourisme

23/10/1997
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Pierre Hérisson

Situation écologique de l'Etang de Berre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0119S posée par M. Dominique Braye

Délocalisation de la Sonacotra

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/11/1997
Pertinence
Question n° 0161S posée par M. Bernard Dussaut

Retraités agricoles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0166S posée par M. René-Pierre Signé

Mission des SAFER

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/01/1998
Pertinence
Question n° 0177S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Projet de loi sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine et animale

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/01/1998
Pertinence