Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 19749 posée par Mme Dominique Voynet

    Droit de choisir entre "Madame" et "Mademoiselle"

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

    Industrie nucléaire

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18947 posée par Mme Dominique Voynet

    Respect des engagements pris au forum de Dakar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18950 posée par Mme Dominique Voynet

    Fiscalité des éoliennes offshore

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

    Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0149C posée par Mme Catherine Procaccia

    Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0150C posée par Mme Dominique Voynet

    Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15814 posée par Mme Dominique Voynet

    Question des frais et de la mobilité bancaires des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15288 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation autour de l'autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible