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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli

   Abandon du projet de l'autoroute A831

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

2. Question n° 0415S posée par M. Arnaud de Belenet

   Électrification de la ligne P du réseau transilien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/07/2018

   Pertinence

3. Question n° 0429S posée par Mme Martine Berthet

   Cadencement des trains à grande vitesse en Auvergne-Rhône-Alpes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   02/08/2018

   Pertinence

4. Question n° 0433S posée par M. Patrick Chaize

   Maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   02/08/2018

   Pertinence

5. Question n° 0528S posée par M. Gilbert Bouchet

   Dessertes de la gare de Valence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 0568S posée par M. Stéphane Piednoir

   Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   20/12/2018

   Pertinence

7. Question n° 0627S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Agréments des auto-écoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 0634S posée par M. Jean-François Longeot

   Suppression d'un aller-retour Paris-Lausanne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019

   Pertinence

9. Question n° 0640S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Dessertes en trains à grande vitesse du bassin minier

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 0647S posée par M. Bernard Buis

    Impossibilité d'effectuer des trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    21/02/2019

    Pertinence