Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1613S posée par Mme Laurence Garnier

Aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1528S posée par Mme Monique de Marco

Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1502S posée par Mme Christine Herzog

Autoroutes de la Moselle et transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la collectivité européenne d'Alsace

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1333S posée par M. Laurent Lafon

Traversée de Villecresnes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Jean-François Rapin

Suspension du cabotage routier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1109S posée par M. Pierre Laurent

Projet de transformation de la gare du Nord à Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1063S posée par M. Alain Duran

Sécurisation de la nationale 20 en Ariège

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2019
Pertinence