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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 11440 posée par Mme Hélène Lipietz
Distances entre le lieu d'implantation d'une éolienne et des habitations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11033 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11035 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10582 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10021 posée par Mme Hélène Lipietz
Harmonisation concernant les modifications du travail des gardes particuliers et en particulier des gardes-chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10025 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10027 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09676 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08884 posée par Mme Hélène Lipietz
Secret fiscal et prélèvement en eau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 08889 posée par Mme Hélène Lipietz
Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence