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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz
Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01415 posée par Mme Hélène Lipietz
Manquement à ses obligations de la part d'une société extractive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz
Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01153 posée par Mme Hélène Lipietz
Consigne des bouteilles en verre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01181 posée par Mme Hélène Lipietz
Gâchis écologique et financier du suremballage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11440 posée par Mme Hélène Lipietz
Distances entre le lieu d'implantation d'une éolienne et des habitations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11033 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11035 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10582 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence