Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
89 questions
-
Question n° 01325 posée par Mme Hélène Lipietz
Possibilité d'emprunt auprès des banques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01326 posée par Mme Hélène Lipietz
Difficulté pour pratiquer une interruption volontaire de grossesse en été
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01327 posée par Mme Hélène Lipietz
Police éloignée et payante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01329 posée par Mme Hélène Lipietz
Difficulté pour choisir l'accouchement à domicile et violences envers les femmes dans le milieu médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01357 posée par Mme Hélène Lipietz
Création d'un statut pour les psychologues pénitentiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01367 posée par Mme Hélène Lipietz
Impossibilité d'effectuer les obligations de service public hors connexion à internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01368 posée par Mme Hélène Lipietz
Limitation de l'effectif par classe en maternelle et en primaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01370 posée par Mme Hélène Lipietz
Création d'un poste de superviseur dans les centres nationaux d'évaluation des personnes détenues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01373 posée par Mme Hélène Lipietz
Création d'une unité dédiée à l'évaluation des femmes condamnées pour crime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01376 posée par Mme Hélène Lipietz
Extension de l'expérience des quartiers « respecto »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence