Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc

Prochaine rentrée scolaire

La question est caduque

03/04/1991
Pertinence
Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

Prochaine rentrée scolaire

La question a été retirée

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0015A posée par Mme Hélène Luc

Situation du service public de transport aérien

La question a été retirée

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

Réforme des lycées et des premier et second cycles universitaires

La question est caduque

03/04/1992
Pertinence
Question n° 0028A posée par Mme Hélène Luc

Nécessité d'un débat parlementaire sur l'avenir du transport aérien

La question est caduque

18/11/1992
Pertinence
Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

Service public de l'éducation nationale

La question est caduque

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0042A posée par Mme Hélène Luc

Participation des femmes à la vie politique

La question est caduque

03/04/1994
Pertinence
Question n° 0041A posée par Mme Hélène Luc

Politique à mettre en oeuvre pour l'emploi des jeunes

La question a été retirée

07/04/1994
Pertinence
Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

Politique à mettre en oeuvre pour lutter contre le chômage

La question est caduque

07/04/1994
Pertinence