Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1425S posée par M. Yvon Collin

Fermeture partielle de nombreux bureaux de poste

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/10/2011
Pertinence
Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1339S posée par M. Yves Détraigne

Réforme de l'État et des administrations déconcentrées

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau

Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1192S posée par M. Marcel Rainaud

Adaptation des moyens accordés à la justice et à la sécurité dans le département de l'Aude

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

03/02/2011
Pertinence
Question n° 1177S posée par M. Bernard Vera

Gratuité des tronçons franciliens des autoroutes A 10 et A 11

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 1069S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de la sous-préfecture de Morlaix

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1029S posée par M. Roland Courteau

Centre d'alerte tsunami en Méditerranée

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0931S posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Outil pour un développement partagé du pays basque

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence