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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 05099 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Exercice de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations et impossibilité de trouver une assurance en responsabilité civile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01854 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 27417 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22872 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Encadrement des sites internet proposant des parcours de randonnée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20658 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque
Pertinence