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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 16740 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14928 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Covid-19 et accueil des enfants d'agricultrices et agriculteurs dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14233 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Publication des décrets d'application de l'article 157 de la loi de finances portant sur les foncières solidaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 10539 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Financement du stockage de l'eau pour les activités agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06563 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nécessité de maintenir le dispositif d'exonération TO-DE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05502 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Constat national de surmortalité des colonies d'abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01656 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réglementation relative aux préenseignes dérogatoires pour la vente directe de produits agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence