Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 16740 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15087 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation de la filière française de l'horticulture et des pépinières suite aux directives prises contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14616 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Exemption des produits à base de cuivre des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06563 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nécessité de maintenir le dispositif d'exonération TO-DE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05502 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Constat national de surmortalité des colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03950 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Propriétés forestières et exercice du droit de préemption des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible