Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 1300S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17054 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences de la crise sanitaire pour les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16740 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16653 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Préparation de la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16521 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Agents externalisés évincés de la « prime aux soignants »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16217 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Difficultés du réseau national des stations-service dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15760 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Perspectives inquiétantes pour les centres de vacances et d'accueil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15434 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur les demandes d'autorisation d'urbanisme

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible