Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
-
Question n° 1300S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
-
Question n° 17054 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la crise sanitaire pour les radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 16740 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16653 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Préparation de la rentrée 2020
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16521 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Agents externalisés évincés de la « prime aux soignants »
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 16217 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Difficultés du réseau national des stations-service dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 15760 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Perspectives inquiétantes pour les centres de vacances et d'accueil
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 15434 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur les demandes d'autorisation d'urbanisme
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence