Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05099 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Exercice de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations et impossibilité de trouver une assurance en responsabilité civile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01854 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27417 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22872 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Encadrement des sites internet proposant des parcours de randonnée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20658 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14616 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Exemption des produits à base de cuivre des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1049G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Intempéries dans la vallée du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1022G posée par M. Bernard Buis

    Tremblement de terre dans la Drôme

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10539 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Financement du stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible