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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 09573 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07555 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 05458 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Révision des normes européennes de commercialisation des volailles de chair
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04172 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Révision du référentiel haute valeur environnementale et inquiétudes de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 21251 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Gestion du nouvel épisode d'influenza aviaire
La question est caduque
Pertinence