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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
170 questions
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Question n° 0896S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14310 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences pour les conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14311 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Cas de blocages de gestion d'un bien indivis
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 14393 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la fabrication de prothèses dentaires par les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14676 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Prise en charge financière de l'aide médicale urgente
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15577 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Reconstitution de carrière des fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Telecom
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 15800 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Situation politique du Sahara occidental et conditions de vie des populations sahraouies
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16074 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réglementation des autorisations de travaux d'entretien des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence