Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 21219 posée par Mme Michelle Meunier

Protocole VI de la convention sur certaines armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 23122 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption plénière pour les enfants adoptés en Haïti

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption d'enfants nés en Haïti

Réponse du Ministère de la justice

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/09/2012
Pertinence
Question n° 10089 posée par Mme Michelle Meunier

Situation en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2014
Pertinence
Question n° 11123 posée par Mme Michelle Meunier

Situation des femmes djiboutiennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2014
Pertinence
Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

Enlèvements au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/07/2014
Pertinence
Question n° 14638 posée par Mme Michelle Meunier

Violences envers les femmes et les enfants commises par les groupes islamistes radicaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/01/2015
Pertinence