Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1451S posée par M. Robert del Picchia

    Retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1414S posée par M. Hervé Maurey

    Recommandations de la Cour des comptes relatives à la régulation de l'installation des médecins

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1383S posée par M. Daniel Laurent

    Associations d'aide à domicile et respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1363S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Situation des apprentis de moins de 18 ans

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Risque de disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch

    Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1017S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Disparités de traitement existant entre les salariés pacsés et mariés

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0738S posée par M. Martial Bourquin

    Difficultés des structures de service à la personne et aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Forte