Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0001C posée par Mme Michelle Meunier

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0002C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0003C posée par Mme Aline Archimbaud

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0006C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0009C posée par Mme Colette Mélot

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0152G posée par M. Rémy Pointereau

    Politique du Gouvernement

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0242G posée par Mme Leila Aïchi

    Défense des ONG environnementales

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0436G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'école de la République dans le cadre des événements actuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0441G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Rôle de l'école en lien avec les attentats dont la France a été victime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0509G posée par Mme Danielle Michel

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible