Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0090G posée par M. Bruno Retailleau

Collectivités locales parties civiles en cas de catastrophes écologiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini

Parc éolien

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

Bilan du Grenelle

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin

Crise de la pêche en méditerranée

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/01/2012
Pertinence