Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0849S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences pour la commune de Châtenay-Malabry de la mise en oeuvre du « campus Paris-Saclay » et du transfert de la faculté de pharmacie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1120S posée par M. Ambroise Dupont

    Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0060C posée par M. Jacques Legendre

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0064C posée par M. Jean Louis Masson

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0746S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir de l'IUFM d'Antony dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

    Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0617S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Pénurie d'enseignants de médecine générale

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0280G posée par M. Philippe Adnot

    Financement des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Moyens alloués à l'université de Nanterre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

    Négociations avec les enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte