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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
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Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin
Qualité des eaux littorales destinées à la baignade
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0016S posée par M. Dominique Leclerc
Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet
Problèmes liés au rayonnement médical
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0076S posée par M. Robert Hue
Refus de prêt aux personnes malades
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0115S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Développement de la pose de valves cardiaques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0117S posée par Mme Anne-Marie Payet
Prévention de l'alcoolisation des jeunes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque
Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0184S posée par Mme Anne-Marie Payet
Programmes d'accompagnement des patients
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence