Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

  1. Question n° 0003S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Règles de sécurité applicables aux pêcheurs à la ligne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0015S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Renforcement de l'attractivité sociale du secteur de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0050S posée par M. Jean-Claude Carle

    Réglementation du prix de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0054S posée par Mme Josette Durrieu

    Traitement des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0078S posée par M. Simon Sutour

    Plan de prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

    Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner

    Responsabilité des maires et mise aux normes des réseaux d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

    Gestion des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

    Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0176S posée par Mme Annick Bocandé

    Réglementation applicable aux sondages de cavités souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne