Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0755S posée par M. Michel Savin

Sécurisation des pratiques dans les salles de sport

Réponse du Ministère des sports

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère des sports

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

Réponse du Ministère des sports

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 1035S posée par M. Bernard Fournier

Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé

Réponse du Ministère des sports

05/12/2019
Pertinence
Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger

Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Augmentation alarmante des noyades

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence