Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1507S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

28/07/2016
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Anne Émery-Dumas

Désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

01/08/2013
Pertinence
Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach

Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence