Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 0214G posée par M. Patrick Kanner

    Réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0172G posée par M. Alain Milon

    Crise du système de santé et de l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1068G posée par M. Patrick Kanner

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1570S posée par M. Michel Boutant

    Situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1507S posée par M. Hervé Maurey

    Déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

    Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1190S posée par Mme Françoise Férat

    Fermeture du site de collecte de sang d'Épernay

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

    Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte