Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Jean-François Voguet

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0280G posée par M. Philippe Adnot

Financement des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réponses du Gouvernement aux mouvements dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0517S posée par M. Philippe Madrelle

Défense des IUT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Jacques Legendre

Paralysie des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

03/12/2009
Pertinence