Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 26756 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations du secteur associatif de la santé, du médico-social et du social à La Réunion

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24697 posée par Mme Viviane Malet

Prévention des accidents thromboemboliques liés à l'utilisation d'une contraception hormonale

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

Vaccination contre la Covid-19 des marins

Réponse du Ministère de la mer

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21665 posée par Mme Viviane Malet

Demande des acteurs du secteur social et médico-social privé à but non lucratif de La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21034 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les services mandataires outre-mer

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 16390 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les particuliers employeurs outre-mer

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 10542 posée par Mme Viviane Malet

Maisons d'accueillants familiaux à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/05/2019
Pertinence
Question n° 09037 posée par Mme Viviane Malet

Contrats de santé et de prévoyance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09046 posée par Mme Viviane Malet

Auxiliaires de vie et aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

Situation des établissements de santé réunionnais

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence