Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 11181 posée par Mme Viviane Malet

    Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

    Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02603 posée par Mme Viviane Malet

    Situation des entreprises industrielles ultramarines face à l'explosion des coûts d'achat de l'énergie

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26306 posée par Mme Viviane Malet

    Valorisation énergétique du biogaz produit à partir des déchets stockés et mesurage

    La question est caduque

    Pertinence Forte