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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

   Accessibilité ferroviaire du Finistère

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 0178S posée par M. Jean-Yves Roux

   Desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   18/01/2018

   Pertinence

3. Question n° 24690 posée par M. Roland Courteau

   Réalisation du chaînon manquant de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/01/2017

   Pertinence

4. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

   Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

5. Question n° 21561 posée par M. Daniel Chasseing

   Avenir de la ligne à grande vitesse Poitiers-Limoges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/05/2016

   Pertinence

6. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 14917 posée par M. Claude Nougein

   LGV Limoges-Poitiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0794S posée par M. Charles Revet

   Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 0657S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Desserte ferroviaire Paris/Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    12/12/2013

    Pertinence